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Mentions légales

Dernière mise à jour : mardi 25 juillet 2023 à 19:59

1. Présentation du site web

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Fabienne Leymonerie est responsable de la publication. Son adresse e-mail est la suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Le webmaster, M. Frédéric OLIVER, est responsable de l'administration du site, son adresse e-mail est la suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..
Le site terresdesanges.com est hébergé par la SARL SENSO MEDIA, dont le siège social est localisé à l'adresse suivante : Lieu-dit Pian d'Oce, 20279 VILLE DI PARASO, France.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

En utilisant notre site web terresdesanges.com, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par le responsable de la publication. Les dates et heures d'interruptions seront néanmoins, dans la mesure du possible, précisées à l'avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par terresdesanges.com

En accord avec sa politique de communication, le site terresdesanges.com a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services proposés par la société SCEA Terres des Anges, qui s'efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : La société SCEA Terres des Anges ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site terresdesanges.com.

4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur le site web terresdesanges.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

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6. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web terresdesanges.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

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